La responsabilité des blogueurs, une question intéressante…

J’ai lu il y a peu un billet de Maitre Eolas, relayé par Catpointzero, sur la responsabilité (mais aussi les obligations) des blogueur.

J’avais arrêté de lire la prose du maitre après le vote et la publication au JO de la DADVSI. Des billets toujours très intéressants… et denses.

Je suis donc retourné sur le blog de maitre Eolas pour lire son billet publié fin mars sur la responsabilité des blogueurs. A l’issue de celui-ci, j’ai ajouté dans le footer une page « Mentions légales », dans laquelle figure le nom de l’hébergeur de ce blog (OVH), ceci dans le but d’éviter toute sanction (un an d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende article 6, III, 1° et VI, 2°.

Pas concerné pour le moment, la lecture du billet m’a également appris quelques obligations du blogueur, telle que la publication d’un droit de réponse dans les trois jours de la réception de la demande de toute personne nommée ou désignée dans le service de communication au public en ligne sous peine d’une amende de 3 750 EUR, sans préjudice des autres peines et dommages-intérêts auxquels l’article pourrait donner lieu. (article 6, IV de la LCEN)

Le reste du billet est fort intéressant sur ce que peut faire ou non un blogueur. On y apprend ainsi que l’injure est ainsi punie d’une amende pouvant aller jusqu’à 12.000 euros (hein Ravana… mais nous concernant, ça s’annule).

Je retiendrai enfin les paragraphes concernant la « disciple professionnelle », la vie privée et la contrefaçon.

Merci à Maitre Eolas pour ce billet détaillé concernant la responsabilité des blogueurs. Merci Catpointzero pour avoir déterré ce billet.

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